Mentions légales
Dernière mise à jour : 16 novembre 2026
1. Éditeur du site
Le site https://chrisgraph.fr est édité par Chris L'HERONDEL, entrepreneur individuel (EI), exerçant sous le nom commercial ChrisGraph (également présenté sous la dénomination « Chris Graph »).
- Activité : création graphique, identité visuelle, logos et icônes, modélisation 3D et prestations de configuration pour projets numériques, notamment Minecraft.
- SIREN : 950 956 763.
- SIRET : 950 956 763 00011.
- Code APE : 74.10Z — Activités spécialisées de design.
- Courriel : chrisgraph.contact@gmail.com.
- TVA non applicable, article 293 B du CGI
- Immatriculation : entreprise individuelle enregistrée au Registre national des entreprises (RNE) sous le numéro SIREN précité.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Chris L'HERONDEL, en sa qualité d'éditeur du site.
3. Hébergement
Le site est hébergé par OVH, dont le siège est situé [ADRESSE POSTALE COMPLÈTE DE L'HÉBERGEUR], joignable au [NUMÉRO DE TÉLÉPHONE DE L'HÉBERGEUR].
Le recours à un serveur privé virtuel (VPS) administré par l'éditeur ne dispense pas d'identifier le fournisseur effectif de l'infrastructure d'hébergement.
4. Propriété intellectuelle
Sauf indication contraire, la structure du site ainsi que ses textes, éléments graphiques, illustrations, présentations et créations originales sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, adaptation, redistribution ou exploitation non autorisée de ces éléments est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.
Les logos, noms de marques, visuels ou créations de clients figurant dans le portfolio peuvent appartenir à leurs titulaires respectifs ou faire l'objet de droits d'utilisation contractuellement définis. Leur présence sur le site ne constitue pas une autorisation de les réutiliser.
5. Informations et responsabilité
Les informations du site sont fournies dans un objectif de présentation de l'activité et des réalisations de ChrisGraph. Elles peuvent être modifiées ou corrigées. Malgré le soin apporté à leur publication, des erreurs ou indisponibilités ponctuelles peuvent survenir.
Les liens vers des sites et services tiers sont proposés à titre informatif. ChrisGraph ne contrôle pas leur contenu ni leurs politiques de confidentialité.
Aucune stipulation des présentes ne limite les droits que la loi reconnaît impérativement aux utilisateurs ou aux consommateurs.
6. Données personnelles et cookies
Les modalités de collecte et d'utilisation des données personnelles, ainsi que les informations sur les cookies, figurent dans la Politique de confidentialité accessible depuis le pied de page du site, dès sa publication.
Pour toute demande relative aux données personnelles : chrisgraph.contact@gmail.com.
7. Contact
Pour toute question concernant le site ou son contenu, vous pouvez écrire à chrisgraph.contact@gmail.com ou à l'adresse postale indiquée à la section 1.
8. Droit applicable
Le présent site relève du droit français, sans préjudice des règles de droit impératives éventuellement applicables aux utilisateurs, notamment aux consommateurs.